suppléant

à la Commission centrale de sécurité

7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance

i)

représentants de l'Institut français des architectes navals

titulaire

à la Commission centrale de sécurité

7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance

i)

représentants de l'institut français des architectes navals

titulaire

à la Commission centrale de sécurité

Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant

i)

représentants de l'institut français des architectes navals

par ordre de classement au concours, pour les spécialités de pharmacie et d'innovation pharmaceutique et recherche

par spécialité

par interrégion et par centre hospitalier universitaire (CHU) de rattachement et pour la spécialité de biologie médicale par centre hospitalier universitaire de rattachement, pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

biologie médicale au CHU de Lille

biologie médicale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille

par ordre de classement au concours

par spécialité

par interrégion et par centre hospitalier universitaire (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

titulaire

à la Commission centrale de sécurité

en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du

modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires

7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance

i)

représentant de l'Institut français des architectes navals

titulaires

à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

en application de l'article 18 du décret no 84-810 du

modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution

Représentants de l'Institut français des architectes navals

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2014

LISTE UTILE

titulaires

à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

en application de l'article 18 du décret no 84-810 du

modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution

Représentants de l'Institut français des architectes navals

titulaires

à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

en application de l'article 18 du décret no 84-810 du

modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution

Représentants de l'Institut français des architectes navals

titulaires

à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

Représentants de l'Institut français des architectes navals

pour les experts suivants et dans les conditions suivantes

Pour la catégorie no 1 : bateaux à passagers, établissements flottants, bateaux de marchandises, bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux de moins de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux taxis

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate de réserve

Les capitaines de corvette de réserve

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau de réserve