François Rose


De: François ROSE
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
i)
représentants de l'institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000053036440(source JORF)
nomination
17 Décembre 202517/12/2025
De: François ROSE
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
i)
représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000051377008(source JORF)
nomination
26 Mars 202526/03/2025
De: François ROSE
suppléant
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
i)
représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000050094001(source JORF)
nomination
14 Août 202414/08/2024
De: François ROSE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
i)
représentants de l'institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000047483390(source JORF)
nomination
25 Avril 202325/04/2023
De: François ROSE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
i)
représentants de l'institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Rose (François)
Objet:
par ordre de classement au concours, pour les spécialités de pharmacie et d'innovation pharmaceutique et recherche
par interrégion
(CHU) de rattachement et pour la spécialité de biologie médicale par centre hospitalier universitaire de rattachement, pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
biologie médicale au CHU de Lille
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
concours
JORFTEXT000036121505(source JORF)
affectation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Rose (François)
biologie médicale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par interrégion
(CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
JORFTEXT000035933074(source JORF)
affectation
31 Octobre 201731/10/2017
De: François ROSE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
i)
représentant de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000033860981(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: François ROSE
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: ROSE François
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408369A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Rose (François)
Objet:
pour les experts suivants et dans les conditions suivantes
Pour la catégorie no 1 : bateaux à passagers, établissements flottants, bateaux de marchandises, bateaux de service, bateaux à usage privé de plus de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux de moins de 24 mètres et de moins de 12 passagers, bateaux taxis
date_fin="2007-12-31"
EQUT0410468S(source BODD)
renouvellement
10 Février 200510/02/2005
De: Rose (François, Robert, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Rose (François, Robert, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.